Analyse sur les risques d’incidences des activités nautiques sportives et de loisirs sur les habitats et les espèces marines et terrestres Natura 2000 listées au titre de la directive « Oiseaux » (2009/147/CE) et « Habitats-Faune-Flore » (92/43/CE)

Publié le 27 février 2026
Date limite : 16 avril 2026

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Dates clés

  1. 27 février 2026 13:00

    Publication
  2. 16 avril 2026 14:00

    Date limite de réponse
    141 jours de retard

Acheteur

Nom
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Localisation

Départements concernés
24 - Dordogne
33 - Gironde
40 - Landes
47 - Lot-et-Garonne
64 - Pyrénées-Atlantiques
14 - Calvados
50 - Manche
61 - Orne
29 - Finistère
35 - Ille-et-Vilaine
56 - Morbihan
27 - Eure
76 - Seine-Maritime
75 - Paris
77 - Seine-et-Marne
78 - Yvelines
91 - Essonne
92 - Hauts-de-Seine
93 - Seine-Saint-Denis
94 - Val-de-Marne
11 - Aude
30 - Gard
34 - Hérault
48 - Lozère
66 - Pyrénées-Orientales
19 - Corrèze
23 - Creuse
87 - Haute-Vienne
09 - Ariège
12 - Aveyron
31 - Haute-Garonne
32 - Gers
46 - Lot
65 - Hautes-Pyrénées
81 - Tarn
82 - Tarn-et-Garonne
59 - Nord
62 - Pas-de-Calais
44 - Loire-Atlantique
49 - Maine-et-Loire
53 - Mayenne
72 - Sarthe
85 - Vendée
02 - Aisne
60 - Oise
80 - Somme
16 - Charente
17 - Charente-Maritime
79 - Deux-Sèvres
86 - Vienne
04 - Alpes-de-Haute-Provence
05 - Hautes-Alpes
06 - Alpes-Maritimes
13 - Bouches-du-Rhône
83 - Var
84 - Vaucluse

Métadonnées

Source
PLACE
Procédure
Procédure adaptée
Codes CPV
90711300
90713000
90700000
90711000