Fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et de composteurs individuels
Publié le 11 février 2026
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Dates clés
11 février 2026
Publication
Acheteur
- Nom
- Communauté de Communes du Piémont Cévenol
- Adresse
- Y.cobut@piemont-cevenol.frNuméro de téléphone du contact : +33 684447643Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverteConditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : -Une lettre de candidature faisant également office, conformément à l'article R.2143-3 du CCP, de déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 et notamment qu'il est en rÃ?gle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 ou équivalent) téléchargeable à l'adresse internet suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat; la version du DC1 à utiliser est celle de la DAJ mise à jour le 01/04/2019). En cas de candidature groupée, ce document est commun à l'ensemble des membres du groupement.
Localisation
- Lieu d'exécution
- Gard
Métadonnées
- Source
- AchatPublic (La Salle des Marchés)
- Codes CPV
- 34928480 …