CONSOMMABLES LIÉS À L'OUTILLAGE QUALITÉ DE L'EAU - AEP/EU - T106-2

Name: CONSOMMABLES LIÉS À L'OUTILLAGE QUALITÉ DE L'EAU - AEP/EU - T106-2
Creator: Tendiz AI
Published: 2026-01-09T00:00:00.000Z

Publié le 9 janvier 2026

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Dates clés

Nom: Syndicat des Eaux du Bassin de lArdèche
Adresse: marches.publics@seba-eau.frSection 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverteConditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (pas nécessaire si DC1- article F correctement renseigné)Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsCapacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois derniÃ?res années