Evaluation du porter à connaissance des productions de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Publié le 3 mars 2026
Date limite : 2 avril 2026

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Dates clés

  1. 03 mars 2026 13:00

    Publication

  2. 02 avril 2026 14:00

    Date limite de réponse
    155 jours de retard

Acheteur

Nom
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Localisation

Départements concernés
71 - Saône-et-Loire
25 - Doubs
39 - Jura
70 - Haute-Saône
90 - Territoire de Belfort
11 - Aude
30 - Gard
34 - Hérault
66 - Pyrénées-Orientales
04 - Alpes-de-Haute-Provence
05 - Hautes-Alpes
06 - Alpes-Maritimes
13 - Bouches-du-Rhône
83 - Var
84 - Vaucluse
01 - Ain
07 - Ardèche
26 - Drôme
38 - Isère
42 - Loire
69 - Rhône
73 - Savoie
74 - Haute-Savoie

Métadonnées

Source
Ternum BFC
Procédure
Procédure adaptée
Codes CPV
90700000 …