Occupation et exploitation d’un refuge animalier appartenant à Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Publié le 1 avril 2026
Date limite : 23 avril 2026
Contenu réservé
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Dates clés
01 avril 2026 14:00
Publication23 avril 2026 14:00
Date limite de réponse134 jours de retard
Acheteur
- Nom
- CA DE BELFORT
Localisation
- Départements concernés
- 90 - Territoire de Belfort
- Lieu d'exécution
- SIS route de Froideval, 90400 Danjoutin
Métadonnées
- Procédure
- AOT