Etudes d'aménagement AINCREVILLE, CLERY LE GRAND et SPINCOURT (territoire de HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN) - Volets "foncier et agricole" ainsi que "environnemental et aménagement du territoire"

Le Département de la Meuse lance un marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d'études d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE) sur deux opérations situées dans la Meuse (55) :

• AINCREVILLE/CLERY LE GRAND : périmètre d'étude ≈ 1 477,6 ha (incluant extensions sur Bantheville, Romagne-sous-Montfaucon, Cunel, Cléry-le-Petit, Doulcon, Tailly)


• SPINCOURT / HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN : périmètre d'étude ≈ 579 ha

Le marché est décomposé en 4 lots : les lots 1 & 3 portent sur le volet foncier et agricole (inscription à l'Ordre des Géomètres-Experts avec agrément requise) ; les lots 2 & 4 portent sur le volet environnemental et aménagement du territoire. Chaque lot est fractionné en une tranche ferme (étude d'aménagement, 12 mois) et une tranche optionnelle (enquête du périmètre, 6 mois, affermissable jusqu'à 12 mois après la fin de la tranche ferme). Durée totale du marché : 48 mois. Procédure : appel d'offres ouvert. Critères de jugement : prix (50%) et valeur technique (50%).