CONVENTION D'OCCUPATION ET D'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITÉ DE RESTAURATION RAPIDE SUR LE SITE DE Pierrefitte-sur-Seine DES ARCHIVES NATIONALES
Publié le 10 avril 2026
Date limite : 14 mai 2026
Contenu réservé
Toutes les infos des documents sont déjà analysées : cahier des charges, budget, contacts, critères. Débloquez gratuitement ce marché pour y accéder.
Résumé
Ce marché porte sur une convention temporaire d'occupation du domaine public relative à l'exploitation d'un espace de restauration rapide situé dans la zone publique au sein du bâtiment de Pierrefitte-sur-Seine des Archives Nationales.
L'opérateur retenu sera chargé d'exploiter cet espace de restauration dans les locaux mis à disposition par le Ministère de la Culture / Archives Nationales. La procédure retenue est une procédure adaptée (MAPA). La soumission est entièrement dématérialisée via la plateforme PLACE, avec signature électronique obligatoire.
Dates clés
10 avril 2026 00:00
Publication14 mai 2026 15:00
Date limite de réponse113 jours de retard
Acheteur
- Nom
- Ministère de la Culture — Archives Nationales (SCN)
- Adresse
- France
Localisation
- Départements concernés
- 93 - Seine-Saint-Denis
- Lieu d'exécution
- Pierrefitte-sur-Seine
Métadonnées
- Source
- PLACE
- Procédure
- MAPA ouverte