CONVENTION D'OCCUPATION ET D'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITÉ DE RESTAURATION RAPIDE SUR LE SITE DE Pierrefitte-sur-Seine DES ARCHIVES NATIONALES

Publié le 10 avril 2026
Date limite : 14 mai 2026

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Résumé

Ce marché porte sur une convention temporaire d'occupation du domaine public relative à l'exploitation d'un espace de restauration rapide situé dans la zone publique au sein du bâtiment de Pierrefitte-sur-Seine des Archives Nationales.
L'opérateur retenu sera chargé d'exploiter cet espace de restauration dans les locaux mis à disposition par le Ministère de la Culture / Archives Nationales. La procédure retenue est une procédure adaptée (MAPA). La soumission est entièrement dématérialisée via la plateforme PLACE, avec signature électronique obligatoire.

Dates clés

  1. 10 avril 2026 00:00

    Publication
  2. 14 mai 2026 15:00

    Date limite de réponse
    113 jours de retard

Acheteur

Nom
Ministère de la Culture — Archives Nationales (SCN)
Adresse
France

Localisation

Départements concernés
93 - Seine-Saint-Denis
Lieu d'exécution
Pierrefitte-sur-Seine

Métadonnées

Source
PLACE
Procédure
MAPA ouverte