Accord-cadre à marchés subséquents — Mission d'études d'impact environnemental dans le cadre de projets d'implantation de centrales photovoltaïques au sol, et/ou flottantes

La SEM AVERGIES lance un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (max. 3 titulaires) pour des missions d'études d'impact environnemental (EIE) dans le cadre du développement de centrales photovoltaïques au sol et/ou flottantes, en vue de l'obtention des autorisations administratives.
Les prestations couvrent trois phases principales :

• Phase 1a : Volet naturel de l'EIE (habitats, flore, faune — reptiles, insectes, oiseaux, chiroptères, mammifères)


• Phase 1b : État initial des autres milieux (physique, humain, paysage)


• Phase 2 : Évaluation des impacts, mesures ERC, effets cumulés, résumé non technique

Des options sont prévues (DDEP, ESI Natura 2000, ADNe, flore aquatique, DDAE/IOTA). L'accord-cadre est conclu pour 2 ans fermes, reconductible tacitement 2 fois par période d'1 an (max. 4 ans), sans montant minimum ni maximum. Les prestations s'exécuteront en France. La rémunération est aux prix unitaires selon le BPU plafond.