Renouvellement Marchés DND LR-PACA-Alpes Maritimes
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Résumé
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur la collecte, le transport et le traitement des déchets non dangereux (DND) pour les sites SNCF des régions Languedoc Roussillon, Provence Alpes et Alpes Maritimes. Le marché est décomposé en 3 lots géographiques : Lot 1 LR (4 898 000 € HT), Lot 2 réservé EA/ESAT/SIAE – Provence Alpes (4 784 000 € HT) et Lot 3 Alpes Maritimes (3 356 € HT). La procédure est une procédure avec négociation (publiée au JOUE le 17/07/2026, réf. 496440-2026). L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum, pour une durée initiale de 5 ans (01/02/2027–31/01/2032), prorogeable expressément jusqu'à 7 ans. Des obligations RSE, d'insertion par l'activité économique (≥5 % des heures) et de décarbonation sont intégrées. La date limite de réception des candidatures est le 24/08/2026 à 10h00.
Dates clés
17 juillet 2026 14:00
Publication14 août 2026 14:00
Date limite de réponse21 jours de retard
Informations financières
- Montant
- 9 685 356 €
Acheteur
- Nom
- Société Nationale SNCF
- Adresse
- 2 place aux Etoiles, 93200, Saint-Denis, France, 93200 Saint-Denis
Localisation
- Départements concernés
- 11 - Aude30 - Gard34 - Hérault48 - Lozère66 - Pyrénées-Orientales04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - Vaucluse
Métadonnées
- Source
- SNCF
- Procédure
- Procédure concurrentielle avec négociation
- Codes CPV
- 90500000 …90511000 …90512000 …