Renouvellement Marchés DND LR-PACA-Alpes Maritimes

Publié le 17 juillet 2026
Date limite : 14 août 2026

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Résumé

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur la collecte, le transport et le traitement des déchets non dangereux (DND) pour les sites SNCF des régions Languedoc Roussillon, Provence Alpes et Alpes Maritimes. Le marché est décomposé en 3 lots géographiques : Lot 1 LR (4 898 000 € HT), Lot 2 réservé EA/ESAT/SIAE – Provence Alpes (4 784 000 € HT) et Lot 3 Alpes Maritimes (3 356 € HT). La procédure est une procédure avec négociation (publiée au JOUE le 17/07/2026, réf. 496440-2026). L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum, pour une durée initiale de 5 ans (01/02/2027–31/01/2032), prorogeable expressément jusqu'à 7 ans. Des obligations RSE, d'insertion par l'activité économique (≥5 % des heures) et de décarbonation sont intégrées. La date limite de réception des candidatures est le 24/08/2026 à 10h00.

Dates clés

  1. 17 juillet 2026 14:00

    Publication
  2. 14 août 2026 14:00

    Date limite de réponse
    21 jours de retard

Informations financières

Montant
9 685 356 €

Acheteur

Nom
Société Nationale SNCF
Adresse
2 place aux Etoiles, 93200, Saint-Denis, France, 93200 Saint-Denis

Localisation

Départements concernés
11 - Aude
30 - Gard
34 - Hérault
48 - Lozère
66 - Pyrénées-Orientales
04 - Alpes-de-Haute-Provence
05 - Hautes-Alpes
06 - Alpes-Maritimes
13 - Bouches-du-Rhône
83 - Var
84 - Vaucluse

Métadonnées

Source
SNCF
Procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Codes CPV
90500000
90511000
90512000