Prestation de peinture des capots de climatisation TER2NNG

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur la prestation de peinture des capots de climatisation TER2NNG pour SNCF Voyageurs. Le contrat est passé sans engagement en quantité ni en montant minimum, avec un maximum fixé dans le CPS. Les équipements concernés comprennent des capots latéraux, capots d'accès, capots condensateur, capots traitement d'air et grilles de ventilation.
Les pièces sont enlevées par le Titulaire depuis le SNCF Technicentre Charentes-Périgord (Périgueux, 24) une fois par semaine, peintes dans l'atelier du Titulaire, puis restituées DDP au même établissement. Une approbation d'un premier de série est requise avant le démarrage en production.
La procédure est une procédure avec négociation (art. L.2124-3 et R.2124-4 du CCP), publiée au JOUE sous la référence avis n°523232-2026 du 29/07/2026. La durée est de 3 ans fermes avec 2 prorogations optionnelles d'1 an chacune (durée totale maximale 5 ans). Critères d'attribution : Prix 50 %, Technique 30 %, RSE 20 %.