Appel à Projet pour l'Imagerie d'EPINAL
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Résumé
La Commune d'Épinal lance un Appel à Projet (réf. 26AP001) pour sélectionner un opérateur chargé de l'exploitation du fonds de commerce de l'Imagerie d'Épinal, site emblématique dédié à la fabrication d'images traditionnelles et à l'exploitation d'un écomusée. La procédure porte sur un lot unique (variantes autorisées) et aboutit à la signature de trois conventions indissociables : une convention de mise à disposition du bâtiment, un contrat de location-gérance du fonds de commerce, et un contrat de licence pour les marques. L'exploitant retenu doit assurer une exploitation personnelle, continue et conforme au cahier des charges, employer du personnel qualifié, reprendre obligatoirement le salarié CDI en charge de l'accueil, et maintenir la qualité de service. La redevance est de nature mixte (part fixe annuelle révisée de +2 %/an + part variable en % du CA HT). La date limite de remise des offres est le 30 septembre 2026 à 12h00. ⚠️ Le cahier des charges et la convention de mise à disposition du bâtiment n'ont pas pu être convertis (CONVERSION_FAILED) ; les critères de sélection, les pièces à fournir et les codes CPV sont donc indisponibles.
Dates clés
06 août 2026 14:00
Publication30 septembre 2026 14:00
Date limite de réponse26 jours restants
Acheteur
- Nom
- Commune de Epinal
- Adresse
- 88000, Epinal, France, 88000 Epinal
Localisation
- Départements concernés
- 88 - Vosges
- Lieu d'exécution
- 88000 Epinal
Métadonnées
- Source
- Xmarches
- Procédure
- Procédure non identifiée
- Codes CPV
- 92521000 …92310000 …