Appel à Projet pour l'Imagerie d'EPINAL

Publié le 6 août 2026
Date limite : 30 septembre 2026

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Résumé

La Commune d'Épinal lance un Appel à Projet (réf. 26AP001) pour sélectionner un opérateur chargé de l'exploitation du fonds de commerce de l'Imagerie d'Épinal, site emblématique dédié à la fabrication d'images traditionnelles et à l'exploitation d'un écomusée. La procédure porte sur un lot unique (variantes autorisées) et aboutit à la signature de trois conventions indissociables : une convention de mise à disposition du bâtiment, un contrat de location-gérance du fonds de commerce, et un contrat de licence pour les marques. L'exploitant retenu doit assurer une exploitation personnelle, continue et conforme au cahier des charges, employer du personnel qualifié, reprendre obligatoirement le salarié CDI en charge de l'accueil, et maintenir la qualité de service. La redevance est de nature mixte (part fixe annuelle révisée de +2 %/an + part variable en % du CA HT). La date limite de remise des offres est le 30 septembre 2026 à 12h00. ⚠️ Le cahier des charges et la convention de mise à disposition du bâtiment n'ont pas pu être convertis (CONVERSION_FAILED) ; les critères de sélection, les pièces à fournir et les codes CPV sont donc indisponibles.

Dates clés

  1. 06 août 2026 14:00

    Publication
  2. 30 septembre 2026 14:00

    Date limite de réponse
    26 jours restants

Acheteur

Nom
Commune de Epinal
Adresse
88000, Epinal, France, 88000 Epinal

Localisation

Départements concernés
88 - Vosges
Lieu d'exécution
88000 Epinal

Métadonnées

Source
Xmarches
Procédure
Procédure non identifiée
Codes CPV
92521000
92310000