FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL POUR LES AINES DE LA VILLE DE TROYES - RELANCE DU LOT 1

passée sans publicité ni mise en concurrence préalable, en application de l’article R 2122-8 du CCP. Le présent l’accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire jusqu’au 10 janvier 2027. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Fourniture d'échantillons : Le candidat devra fournir OBLIGATOIREMENT, à l'appui de sa proposition, un colis complet (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation pour les modalités).