URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISM
Publié le 6 octobre 2026
Date limite : 6 novembre 2026
Contenu réservé
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Dates clés
6 octobre 2026
Publication6 novembre 2026
Date limite de réponse1 jour restant
Acheteur
- Nom
- VANDOEUVRE-LES-NANCY
Localisation
- Départements concernés
- 54 - Meurthe-et-Moselle
- Lieu d'exécution
- Commune de Vandoeuvre, 54500 VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Métadonnées
- Source
- Xmarches
- Procédure
- de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande: Montant maximum :
- Codes CPV
- 71410000 …71400000 …