Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE Agglo

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services, non alloti, portant sur la réalisation d'études et d'inventaires naturalistes (faune, flore, habitats, zones humides) en lien avec les projets d'aménagement conduits par ARCHE Agglo sur l'ensemble de son territoire (41 communes, Ardèche).

Les prestations couvrent 9 missions (A à I) : synthèses bibliographiques, prospections préalables, délimitation de zones humides/milieux, inventaires naturalistes 4 saisons, dossiers réglementaires (CNPN, Natura 2000, étude d'impact), mesures ERC y compris suivi de chantier, capture/déplacement d'espèces protégées, suivi écologique post-aménagement et missions de conseil.

L'accord-cadre est destiné aux opérations dont le montant prévisionnel par prestataire est inférieur à 30 000 € HT ; il est conclu pour 12 mois reconductibles tacitement 3 fois (durée totale maximale 4 ans), avec un montant annuel compris entre 0 € et 80 000 € HT. Rémunération à prix unitaires (quelques forfaits), CCAG Prestations Intellectuelles applicable. Procédure : appel d'offres ouvert, remise des offres au plus tard le 16 novembre 2026 à 12h00.