Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande
Publié le 26 octobre 2026
Date limite : 19 novembre 2026
Contenu réservé
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Dates clés
26 octobre 2026
Publication19 novembre 2026
Date limite de réponse14 jours restants
Acheteur
- Nom
- Communauté de communes de l'Oisans
Localisation
- Départements concernés
- 38 - Isère
- Lieu d'exécution
- FRK24 - Isère, 38520 Bourg d'Oisans
Métadonnées
- Source
- AWS / Marchés Publics Info
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Codes CPV
- 71410000 …79100000 …79111000 …